Abstract
La notion d’arbitraire s’est imposée en théorie du droit—où il est question des moyens d’éviter l’arbitraire du juge ou du souverain—et en sémiotique, où la thèse de l’arbitraire du signe est associée à Saussure, un des pères de la “sémiologie”. Pourtant, aucune définition positive n’existe de l’arbitraire, ou du moins aucune ne s’est encore valablement imposée. Le présent article se propose de trouver les raisons pour lesquelles un concept si présent dans la théorie pâtit d’un tel manquement.
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Notes
Je remercie pour leur relecture attentive Noémie Benchimol, Hugo Hardy, Jean-Yves Pranchère, Yohann-Samuel Rimokh, ainsi que les évaluateurs anonymes.
Il est indispensable de distinguer le droit comme ensemble de règles et de pratiques et la théorie du droit, qui est une théorie de ces règles et pratiques. Dans le cadre de cet article, nous nous intéresserons à la théorie du droit uniquement, même dans les cas où nous utilisons le mot “droit” tout court.
Peu importe pour notre propos que Saussure désignait par sémiologie ce que nous appelons par le terme de sémiotique. L’opposition ne sert qu’à classer les courants: on parle en effet typiquement de “sémiotique” américaine et de “sémiologie” française.
Bühler a minimisé la présence de la motivation et donc des onomatopées dans la langue, à la faveur d’une réduction des onomatopées aux imitations acoustiques de phénomènes acoustiques, alors que Toussaint semble intégrer dans les faits de motivation les imitations acoustiques de phénomènes non acoustiques. Sur cette distinction, voir [5].
On peut relever que selon Frédéric Zenati-Castaing, le but de la motivation, dans le chef des révolutionnaires, n’est pas tant de limiter l’arbitraire que d’imposer aux juges le règne de la loi [27].
Il est vrai que certaines expressions laudatives comme Il est trop ou il est trop mignon constituent des contre-exemples, mais ils sont marginaux.
Il dit notamment: “Or, en 1944, quand j’ai rédigé cette première étude sur la justice, je considérais les jugements de valeur comme entièrement arbitraires” [18].
Malheureusement, ce sont souvent des auteurs différents qui traitent de l’arbitraire sémiotique et de l’arbitraire d’une décision. Joseph de Maistre, semble-t-il, se prononce sur les deux tableaux: du point de vue sémiotique, les mots ne sont pas arbitraires [23] et du point de vue de la décision du souverain, y compris le Pape, la décision ne peut pas être arbitraire non plus [23]. Il serait intéressant de vérifier si chez les autres auteurs s’étant prononcé sur ces deux questions, on trouve pareille corrélation [3].
Ici, il est question non pas de la théorie du droit, descriptive, mais du droit lui-même.
Comme me l’a fait remarquer un des évaluateurs, Jerome Frank [11] a mis en question la notion de sécurité juridique comme étant également évaluative plutôt que descriptive.
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Documents en ligne/sites internet
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Goltzberg, S. À la Recherche de l’Arbitraire. Du Droit à la Sémiotique et Retour. Int J Semiot Law 26, 543–554 (2013). https://doi.org/10.1007/s11196-012-9272-y
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