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Références organisationnelles : nous propose-t-on une nouvelle culture du soin ?

  • Extrait de Communication
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Psycho-Oncologie

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Références

  1. Circulaire DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie

  2. Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie

  3. Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/2002 No 2008/98 du 19 février 2002 relative à l’organisation des soins palliatifs et de l’accompagnement, en application de la loi 99-477 du 9 juin 1999, visant à garantir le droit à l’accès aux soins palliatifs

  4. Décret no 2006-119 du 6 février 2006 relatif aux directives anticipées prévues par la loi no2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et modifiant le code de santé publique.

  5. Décret no 2006-120 du 6 février 2006 relatif à la procédure collégiale prévue par la loi no2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et modifiant le code de santé publique.

  6. Décret no 2006-122 du 6 février 2006 relatif au contenu du projet d’établissement ou de service social ou médico-social en matière de soins palliatifs

  7. Loi no 70-1318 du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière.

  8. Loi no 75-535, modifiée du 30 juin 1975, relative aux institutions sociales et médico-sociales

  9. Loi no 83-25 du 19 janvier 1983 portant diverses mesures relatives à la sécurité sociale

  10. Loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière parue au JO No 179 du 2 août 1991

  11. Loi no 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

  12. Ordonnance no 96-50 du 24 janvier 1996 relative au remboursement de la dette sociale

  13. Ordonnance no 96-51 du 24 janvier 1996 relative aux mesures urgentes tendant au rétablissement de l’équilibre financier de la sécurité sociale

  14. Ordonnance no 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l’organisation de la sécurité sociale

  15. Ordonnance no 96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins

  16. Ordonnance no 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée

  17. Clément Jean-Marie (01/07/2007). « Panorama critique des réformes hospitalières de 1789 à nos jours » Edition « les études hospitalières », collection: Essentiel

  18. Chronologie (1970–2005) « La politique hospitalière », www.viepublique.fr

  19. Guide de bonnes pratiques d’une démarche palliative en établissements (avril 2004) Ministère de la Santé-Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins

  20. Inca. (Juin 2008). Premiers éléments d’évaluation du Haut Conseil de Santé Publique.

  21. Inca. (Juin 2008). Rapport public thématique de la cour des comptes

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  1. réseau de santé ville-hôpital SPES, ZA Rue de la Bigotte, F-91750, Champcueil, France

    F. Ellien

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  1. F. Ellien
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Ellien, F. Références organisationnelles : nous propose-t-on une nouvelle culture du soin ?. Psycho Oncologie 2, 272–275 (2008). https://doi.org/10.1007/s11839-008-0103-z

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