Conclusion
La CCAM fait appel à un nouveau mode d’évaluation des honoraires qui garantit une véritable cohérence dans chaque spécialité et entre spécialités (échelle unique du travail médical, évaluation du coût de la pratique selon un processus comparable entre les spécialités). De telle sorte que l’équité et la neutralité tarifaires qui en découlent favorisent la mise en œuvre de stratégies médicales fondées sur des critères prioritairement médicaux.
La CCAM est exhaustive et fait l’objet d’une procédure permanente de mise à jour en relation avec les sociétés savantes et l’ANAES. En intégrant les actes les plus récents (dès lors qu’ils ont été validés par l’ANAES), elle permet une reconnaissance de l’activité médicale la plus moderne.
Enfin, la CCAM est codée et son codage sera tarifant; ses libellés sont précis et non ambigus; on peut donc en attendre une réduction importante des erreurs d’interprétation et par suite des conflits entre les médecins et les caisses.
Ainsi, par la transparence qu’elle induit, par sa modernité et par sa cohérence tarifaire, la CCAM peut avoir un effet restructurant sur les pratiques médicales et constitue un outil particulièrement adapté à la mise en œuvre d’une maîtrise médicalisée des dépenses.
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Aliès-Patin, A. La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) Un nouveau mode d’évaluation des honoraires. Acta Endosc 33 (Suppl 3), 468–471 (2003). https://doi.org/10.1007/BF03002393
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DOI: https://doi.org/10.1007/BF03002393