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Revue internationale de semiotique juridique

, Volume 4, Issue 3, pp 267–278 | Cite as

Contribution à une analyse narrative de la théorie institutionnelle

  • François Paychère
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Conclusion

Que faut-il penser de la co-existence de trois modèles différents pour interpréter l'élément central de la théorie institutionnelle de MacCormick? Cette pluralité de modèles n'est source de perturbations que pour ceux qui tiennent à défendre l'idée selon laquelle il n'y a qu'une seule forme possible de discours juridique. Dès qu'il est accepté — comme hypothèse de base — que les formes d'organisation de ce type de discours peuvent être multiples, la perspective est inversée.

C'est le schéma explicatif — dit “schéma narratif” — qui est alors unique. Quant aux différentes variantes de la formule de MacCormick, elles représentent les altérations de cette définition en fonction de paramètres identifiables — et identifiés — comme le statut des différents actants et acteurs, la définition de l'objet de valeur final dont ils cherchent à s'emparer et les objets de valeur d'usage dont ils se servent.

L'éclatement de la formule de Maccormick ne correspond alors plus à un rejet mais bien à une mise en question. Cette remise en question débouchant sur la reconnaissance de plusieurs schémas narratifs, nous devons nous demander dans quelle mesure notre perception de la phasep correspond à l'idée que s'en fait MacCormick. S'agit-il seulement de la procédure au sens juridique du mot ou de tout un ensemble d'actes permettant de persuader un destinateur comme un juge ou une administration de la coïncidence entre un parcours narratif effectif et le type idéal de parcours narratif qu'ils tirent de la lecture des normes juridiques?

S'il s'agit bien de la procédure au sens juridique de ce mot, il faut alors préciser au terme de cette analyse sémio-narrative que l'ensemble des phénomènes pragmatiques — comme les interactions dans le cas d'une procédure orale — ne sont pris en compte ni par la formule de MacCormick, ni par la présente discussion mais qu'ils relèvent d'une recherche particulière sur cette dimension supplémentaire, certes compatible avec la théorie sémiotique mais pas avec la théorie institutionnelle de MacCormick. Pour conclure, nous dirons donc qu'il est possible d'intégrer certains éléments de cette dernière théorie dans un cadre plus général mais qu'elle sera vite transformée à la fois de l'intérieur par la reconnaissance d'une pluralité des formes du discours et de l'extérieur par son intégration partielle dans un schéma plus large qui vise à décrire un phénomène dans son intégralité.

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© Deborah Charles Publications 1991

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  • François Paychère

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